Objet
Le site a pour objet de fournir aux étudiants :
un accès à leur emploi du temps,
une interface d’intelligence artificielle (LLM) pour accompagner la recherche et l’organisation des études.
Ces services sont destinés exclusivement à un usage personnel et académique.
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Acceptation des CGU
En accédant au site et en utilisant ses services, vous acceptez pleinement ces Conditions Générales d’Utilisation.
Si vous n’êtes pas d'accord avec ces CGU, vous ne devez pas utiliser le site.
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Accès au site et création de compte
La création d’un compte nécessite obligatoirement le nom complet et l’adresse e-mail.
Sans ces informations, l’accès aux services nécessitant un compte ne pourra pas être assuré.
Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités effectuées via votre compte.
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Utilisation du service
Vous vous engagez à :
utiliser le site uniquement pour des usages légaux et liés à vos études,
ne pas diffuser de contenus illégaux, offensants ou nuisibles,
ne pas tenter d’accéder au site par des moyens non autorisés, ni d’utiliser des programmes automatisés (bots) pour interagir avec le service.
L’éditeur se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte en cas de non-respect de ces obligations.
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Documents pédagogiques
Les documents (sujets, annales, corrigés, supports de cours) mis à disposition sur le site sont exclusivement réservés à l'usage interne et personnel des étudiants.
Il est interdit de diffuser, reproduire ou publier ces documents en dehors du site ou du cadre pédagogique interne, sauf autorisation expresse de l’établissement ou des auteurs concernés.
Aucun document relatif à une épreuve en cours ou non encore passée par l’ensemble des étudiants concernés ne peut être mis en ligne.
Les téléchargements sont autorisés uniquement pour un usage personnel et pédagogique. Tout partage externe (forums publics, réseaux sociaux) est prohibé.
En cas de non-respect, l’accès au site pourra être suspendu et l’établissement pourra engager des démarches disciplinaires ou juridiques
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Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site (textes, documents, logos, images, interface LLM) est protégé par le droit d’auteur et la législation sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
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Responsabilité
Le site fournit des informations à titre indicatif. L’éditeur ne peut garantir leur exactitude complète et ne peut être tenu responsable des conséquences de leur utilisation.
Les contenus générés par l’IA sont également fournis à titre informatif et ne remplacent pas un avis académique ou professionnel.
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Données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Certaines données (nom complet, e-mail) sont indispensables pour fournir le service et sont protégées conformément au RGPD.
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Sécurité des données
L’éditeur met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour protéger les données personnelles contre l’altération, la perte, l’accès non autorisé ou la divulgation. Ces mesures de sécurité sont régulièrement mises à jour afin de garantir un niveau de protection adapté aux risques liés au traitement des données.
Modifications
L'éditeur se réserve le droit de modifier ou de compléter à tout moment et sans préavis la présente politique de confidentialité.
L’utilisateur du site est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
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Loi applicable et juridiction
Les présentes CGU sont régies par la loi française.
Tout litige relatif à l’interprétation ou l’exécution des CGU relève des tribunaux français compétents.